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October 24, 2022

Melvin, Transitaire International

Le métier de Transitaire et Commissionnaire de transport h/f

Le transitaire est un intermédiaire de commerce mandaté par l'expéditeur. Il réalise les opérations de transport selon les instructions de son client.

Le commissionnaire de transport

La commission de transport, convention par laquelle le commissionnaire s'engage envers le commettant à accomplir pour le compte de celui-ci les actes juridiques nécessaires au déplacement de la marchandise d'un lieu à un autre, se caractérise par la latitude laissée au commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, ainsi que par le fait que cette convention porte sur le transport de bout en bout.

Le consignataire peut être également agent maritime. Pour cette fonction, il est notamment chargé de la négociation et la conclusion des contrats, de la gestion des finances, de la recherche de fret,
de la mise en place d'une politique commerciale, de contacts avec la clientèle, de relations avec les autorités en charge des problèmes maritimes et ce, dans la zone qui le concerne. L'étendue de son pouvoir de représentation est déterminée par le contrat de mandat signé par l'armateur (agents portuaires, agents généraux, etc.). Il doit notamment faire face à un accroissement des demandes dans le domaine de la sécurité, de la sûreté, émanant des autorités nationales et des capitaineries.

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Commissionnaire de transport et transitaire : quelles différences ?

Le commissionnaire de transport est un intermédiaire et un organisateur de transport. Il choisit librement le mode de transport le plus adapté et conclut en son nom les contrats nécessaires à la réalisation de l'opération. Le transitaire est uniquement mandataire.

Une différence de responsabilité :
  • Le transitaire est un intermédiaire mandataire, qui exécute au nom de son mandant les instructions qu'il reçoit.
  • Le commissionnaire au transport organise le transport en son nom propre par les voies et les moyens de son choix.
Une différence de réglementation :
  • Le transitaire a une activité libre, et ne nécessite pas forcément une inscription ou immatriculation.
  • Le commissionnaire de transport : activité réglementée et qui nécessite une inscription au registre des commissionnaires.

Relations avec les autres professions et administrations

Les fournisseurs du commissionnaire ou du transitaire sont les transporteurs de tous modes. Le client du commissionnaire est le chargeur à la différence du transitaire qui a pour client soit le chargeur soit le commissionnaire.

Le commissionnaire ou le transitaire a des relations avec :

  • Les agents maritimes, armateurs et compagnies aériennes pour la réservation des frets et la délivrance des marchandises.
  • Les transporteurs terrestres dans le cadre de l’organisation du transport de pré et post-acheminements routiers, ferroviaires et fluviaux.
  • Les douanes : établissement des déclarations de douane import et export, paiement des droits et taxes.
  • Les assureurs.
  • Les experts en cas d'avarie sur la marchandise ou d’agréage.
  • Les services vétérinaires et phytosanitaires pour le contrôle de certaines marchandises.
  • Les banques dans le cas de crédits documentaires.
  • Les sociétés de services divers (emballage, stockage, fumigation, pesage.…).
  • Les entreprises de manutention (mouvements sur parc, marchandises en mode conventionnel...).

Évolution prospective du métier

Compte tenu de l'évolution des conditions du marché, les transitaires sont de plus en plus commissionnaires de transports et de véritables logisticiens, offrant des prestations
logistiques de plus en plus larges, variées et complexes.

La maîtrise des flux de marchandises de bout en bout nécessite la mise en place de réseaux d'agents ou de filiales à l'étranger et l’utilisation de systèmes informatiques performants. L'évolution du Code des Douanes de l'Union vers un renforcement de la sûreté de la chaîne logistique globale a amené les commissionnaires de transport et les transitaires à demander la certification OEA (Opérateur Economique Agréé).

Environ 80% de la profession à Marseille-Fos a obtenu ce statut.

Le représentant en douane enregistré

Le représentant en douane enregistré (RDE, ex-commissionnaire en douane) est une personne physique ou morale (qui représente une société) qui effectue pour le compte
d'une tierce partie les formalités permettant l'application de la législation douanière. Il est installé sur le territoire douanier de l'Union Européenne et peut travailler dans tous les États membres.

Le RDE se charge de la gestion des documents administratifs nécessaires au bon déroulement des opérations d'importation ou d'exportation de biens. Véritable intermédiaire entre le client et les autres douanières, il s'assure de la réalisation de l'ensemble des formalités douanières permettant aux marchandises de franchir les frontières dans les meilleures conditions, y compris les contrôles physiques des biens si nécessaire. Le RDE a un devoir de conseil, et doit vérifier la cohérence entre la marchandise et la documentation en sa possession.

Relations avec les autres professions et administrations

Le RDE est en liaison avec :

  • Les chargeurs ou les transitaires qui sont ses clients
  • Les douanes et les services de contrôles sanitaires

Le NVOCC : non vessel operating common carrier

Le NVOCC est un acheteur de capacités de transport maritime qu'il offre ensuite à ses clients sous sa propre responsabilité (il établit le connaissement à son nom).

Il est recruteur de fret et procède souvent au groupage et dégroupage (marchandises de divers clients incluses dans un même conteneur sur une destination ou une provenance). Environ 20 entreprises sont installées sur la place.

Le NVOCC est en liaison avec :

  • Les armateurs ou les agents maritimes pour le transport maritime
  • Les chargeurs
  • Les transitaires et commissionnaires de transports qui sont ses clients

Évolution prospective du métier

Le NVOCC offre toujours plus de service "sur mesure" face à la course au gigantisme des armateurs internationaux.

Ressources et offres d'emploi actuelles